NATURE D'ARDECHE
Présentation de la marque NATURE D'ARDECHE
Déposée le 29 novembre 2007 par la société NOTRE DAME DE COUSIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « NATURE D'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATURE D'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE D'ARDECHE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.
NOTRE DAME DE COUSIGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664294 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16